Aller au contenu
Ma ville
Au quotidien
Famille
Culture & Loisirs
Espace Citoyen
Ouvrir la recherche (fenêtre modale)
Fermer la recherche
Formulaire de recherche
Rechercher
Saisir un ou plusieurs mots-clés…
Rechercher sur tout le site
Menu
Fermer le menu
Ma ville
Ma ville
Découvrir la ville
Découvrir la ville
Herblay-sur-Seine, en bref
Histoire de la ville
Les pépites du Patrimoine de la ville
Plan de la ville
Les Jumelages de la ville
Conseil Municipal
Conseil Municipal
Le Maire et les élus municipaux
Budget de la Ville 2024
Les projets
Les projets
Nouveau poste de Police municipale
Un centre d’imagerie médicale ouvrira en 2025
Un centre de kiné-balnéothérapie aux Courlains
Redynamisation du quartier de la gare
Services municipaux
Les Conseils de quartiers
La ville recrute
Marchés publics
Actes administratifs
Au quotidien
Au quotidien
Mes démarches
État civil
Urbanisme
Police municipale
Santé
Environnement – Cadre de Vie
Commerces et Restaurants
Mobilités
Habitat – Logement
Solidarité
Famille
Famille
Espace Citoyen – Famille
Petite enfance
Scolarité
Jeunesse 11/25 ans
Séniors
Culture & Loisirs
Culture & Loisirs
L’Échappée, Ludo-médiathèque
Théâtre Roger Barat
Le conservatoire de musique
Espace André Malraux
Espace Jacqueline Danno
Ferme Cocorico
Vie associative
Sport
Espace Citoyen
Actualités
Agenda
Publications
Lettre d'information
Contact
Accueil
…
Page d'accueil
Ma ville
Service public
Particuliers
Pages de même niveau
Associations
Entreprises
Exporter la page au format PDF (1,5Mo environ)
Partager cette page
Facebook
LinkedIn
Twitter
E-mail
Particuliers
Publié le
19/11/2022
Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
Congés pour raison de santé du fonctionnaire
Congé de maladie
Congé de longue maladie (CLM)
Congé de longue durée (CLD)
Accident de service ou maladie professionnelle
Congé pour raison de santé du contractuel
Congé de maladie
Congé de grave maladie
Congé pour accident du travail ou maladie professionnelle
Reclassement pour inaptitude physique
Complémentaire santé et prévoyance
Complémentaire santé et prévoyance dans la fonction publique d’État
Complémentaire santé et prévoyance dans la fonction publique territoriale
Complémentaire santé et prévoyance dans la fonction publique hospitalière
Questions – Réponses
Le jour de carence pour maladie existe-t-il encore ?
Arrêt maladie pendant les congés annuels : quelles sont les règles ?
Un agent public peut-il revenir travailler avant la fin de son arrêt maladie ?
Un fonctionnaire peut-il bénéficier d’un temps partiel thérapeutique ?
Un contractuel peut-il bénéficier d’un temps partiel thérapeutique ?
Un agent public perd-il les congés non pris pour cause de maladie ?
Un agent public peut-il prendre directement ses congés après un arrêt de travail ?
Comment est reclassé un fonctionnaire titulaire en cas d’inaptitude physique ?
Inaptitude d’un fonctionnaire stagiaire : quelles conséquences ?
Qu’est-ce que la disponibilité d’office pour raison de santé ?
Qu’est-ce que le conseil médical ?
Toutes les questions réponses
Et aussi…
Invalidité du salarié dans le secteur privé
Services en ligne
Déclaration de maladie professionnelle
Formulaire
Retour en haut