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Arrêté portant Virement de crédit - budget principal
Arrêté portant Virement de crédit - Budget principal
Arrêté portant modification temporaire des délégations de M. Philippe BARAT, en l'absence de plusieurs élus entre le 5 juillet et le 1er août 2023 inclus
Arrêté municipal d'interdiction de fumer ou vapoter du tabac à proximité des écoles du 5 juin 2023 au 4 décembre 2023 inclus
Arrêté : Virement de crédit - Budget municipal
Arrêté municipal prescrivant l'enquête publique sur le projet de modification du Plan local d'urbanisme
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION DE L’UTILISATION ET LA CONSOMMATION DE PROTOXYDE D’AZOTE SUR UN PÉRIMÈTRE DÉFINI DU 15 MAI 2023 AU 14 NOVEMBRE 2023 INCLUS
ARRÊTÉ PORTANT SUR L'APPROBATION DU REGLEMENT DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION DE L’UTILISATION ET LA CONSOMMATION DE CHICHAS (NARGUILÉS) SUR UN PÉRIMÈTRE DÉFINI DU 15 MAI 2023 AU 14 NOVEMBRE 2023 INCLUS
ARRÊTÉ TEMPORAIRE INTERDISANT LA VENTE D’ALCOOL À EMPORTER DE 21 HEURES À 8 HEURES DU MATIN SUR UN PÉRIMÈTRE DÉFINI DU 15 MAI 2023 AU 14 NOVEMBRE 2023 INCLUS
ARRÊTÉ PERMANENT RÈGLEMENTANT L’UTILISATION DE BARBECUE ET DE TOUT AUTRE DISPOSITIF DE CUISSON SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France et autres organismes pour l'achat d'équipement 2024 pour les agents de la Police municipale
DM2024-090 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à projet auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour le dispositif « Démos » Dispositif d’Education musicale et orchestrale à vocation sociale
DM2024-089 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à projet auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour le projet « Chœur en scène »
DM2024-088 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à projet auprès de Conseil Départemental du Val d’Oise pour le dispositif « Orchestre à l’école »
DM2024-045 - demande de subvention d'aide à l'achat de partitions auprès de la Société des Editeurs et Auteurs de Musique pour l'année 2024
DM2024-044 - demande de subvention d'aide au fonctionnement 2024 au Conseil départemental du Val d'Oise pour les établissements d'enseignement artistique
DM2024-040 - demande de subvention à l'Etat et autres organismes pour la rénovation des bâtiments publics
DM2024-039 - demande de subvention à l'Etat et autres organismes pour la restauration d'archives communales
DM2023-258 - demande de subvention auprès du Département du Val d'Oise - appel à projets 2024 conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
DM2023-253 - Demande de subvention auprès de la CAVP pour la pose de peinture luminescente chemin de Chennevières
DM2023-252 - Demande de subvention auprès du Département du Val d'Oise et de la CAVP - réalisation piste cyclable route de Pierrelaye
DM2023-251 demande de subvention auprès de la Région Ile de France, du Département du Val d'Oise et de la CAVP - travaux plan Vélo 1er sem 2024
DM2023-102 demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – Appel à projets lieux de diffusion de spectacle vivant
DM2023-101 demande de déclaration préalable pour les travaux au cimetière de l'Eglise Saint-Martin
DM2023-083 modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de la Ludo-médiathèque "l'Echappée"
Délibérations du Conseil municipal du 7 février 2024
Délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 21 septembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 22 juin 2023
Délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023
Délibérations du Conseil municipal du 13 avril 2023
Délibérations du Conseil municipal du 26 janvier 2023
Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Ville
Rapport d'orientation budgétaire 2024 - activités culturelles