TÉLÉCHARGEMENTS ASSOCIÉS

• Décision DM2023-041
• Décision 2023-035
• Décision 2023-034
• Arrêté A23J025
• Arrêté A23J024
• Arrêtés de modifications temporaires de délégations combinés
• Décisions de demandes et d'autorisations données à Monsieur le Maire pour les dépôts de demandes de subventions
• Délibérations Conseil Municipal du 26.01.2023
• Décision d'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès du Département du Val-d'Oise pour les travaux de requalification du centre-ville phase 2
• Décision d'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès du Département du Val-d'Oise auprès de l'AAP 2023
• Décision d'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une déclaration préalable pour travaux de création d'un local gardien à l'école élémentaire Pasteur
• Arrêté : Péril imminent portant sur le bâtiment "Les Saules" situé au 50 quai du Génie
• Arrêté municipal portant sur le règlement de propreté urbaine
• Délibérations CM du 8 décembre suite
• Délibérations CM du 8 décembre
• RAPPORT SUR LE DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022- VILLE
• RAPPORT SUR LE DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022 – ACTIVITES CULTURELLES
• Autorisation de signature des actes nécessaires pour la cession d’une partie des parcelles cadastrées section AY numéros 261, 278 et 1371, appartenant à la commune, à la société PETRUS PROMOTION 7
• Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie des parcelles publiques cadastrées section AY numéros 261, 278, 1371 dans le cadre du projet immobilier de la société PETRUS PROMOTION 7
• Finances : Décision d'autorisation donnée à M.le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès du Département du Val-d'Oise pour la requalification du centre-ville
• Finances : Décision d'autorisation de dépôt d'une demande de subvention auprès du Département du Val-d'Oise pour la rénovation énergétique
• Finances : Décision de suppression de régie d'avances
• Affaires générales et juridiques : décisions
• Affaires générales et juridiques : décisions suite
• Urbanisme : arrêté de mise à jour du Plan Local D'Urbanisme
• Urbanisme : décision mise à disposition d'un local avec le Centre de Santé Louis Pasteur
• Urbanisme : Délibération PUP 20-24 rue d'Argenteuil
• Urbanisme : Délibération Zone d'aménagement ZAC des Chennevières
• Arrêté : mise à jour du plan communal de sauvegarde
• Arrêté : interdiction de vente d'alcool de 21h à 8h du matin sur un périmètre défini du 3 novembre 2022 au 2 mai 2023 inclus
• Arrêté : interdiction de l'utilisation et de la consommation de chichas (narguilés) sur un périmètre défini du 20 octobre 2022 au 19 avril 2023 inclus
• Arrêté : interdiction de l'utilisation et de la consommation de protoxyde d'azote sur un périmètre défini du 20 octobre 2022 au 19 avril 2023 inclus
• Arrêté : Délégation de signature